03Nom du site : Benhassi-services
Propriétaire : nasir benhass
Statut : Entreprise individuelle
SIRET : 5340261046600013
Adresse : Saint-Étienne
1. Éditeur du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site www.benhassi-services.com :
2. Responsable de la publication
Responsable de la publication : nasir BENHASS
Contact : (à ajouter si souhaité)
Le responsable de la publication est une personne physique.
3. Développement et réalisation du site
Développement : Karima combet
Le site a été développé sur mesure en tant que site vitrine sans fonctionnalités de collecte de données personnelles.
4. Hébergement
Hébergeur : o2switch
o2switch, SARL au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Site web : https://www.o2switch.fr
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, photographies, logo, images libres de droit ou propres au restaurant) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable.
6. Données personnelles
Le site benhassi-services ne collecte aucune donnée personnelle.
Aucun formulaire de contact, de réservation ou de newsletter n’est présent sur le site.
Aucune analyse statistique ni cookie n’est installé.
7. Cookies
Aucun cookie n’est utilisé sur ce site, à l’exception de ceux éventuellement générés par l’hébergeur ou le CMS, qui ne sont pas utilisés à des fins de traçage ou marketing.
8. Modifications
Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.